Riposte graduée, tentative de passage en force de l'UMP, procédure d'urgence ? : déni de démocratie de Lefebvre ?

 

 

 

 

 

 

Le porte parole de l'UMP, montre une fois de plus en réclamant une procédure d'urgence sur la riposte graduée qu'il bafoue la démocratie, notamment le vote des parlementaires européens, de toutes tendances politiques qui se sont exprimés à 88 % sur l'amendement 138. Monsieur Lefebvre, à l'instar de ses scandaleurses déclarations sur RESF lors de l'incendie du centre de rétention de Vincennes, ne fait pas honneur à la parole politique, et se montre incapable de discerner les enjeux partisans de l'intérêt général.

Comme pour le fichier Edvige, seule l'unité nationale nous permettra de défendre les libertés fondamentales.

C'est reparti pour la pétition contre la riposte graduée sur SVM le mag (35 200 signataires environ).

Je tiens à vous signaler l'article de David Carzon chez Bienbienbien qui fait un travail de fourmi pour établir le lien indéniable entre DADVSI = HADOPI.

Voici le communiqué de la Quadrature du net :

"Paris, le 29 septembre 2008. La Quadrature du Net a pris connaissance des propos du porte-parole de l'UMP, Frédéric Lefebvre[1], suite au vote par le Parlement européen d'un amendement rappelant l'illégalité de la riposte graduée.

La Quadrature du Net demande aux parlementaires de la majorité non soumis aux intérêts des lobbies de l'industrie culturelle d'intervenir auprès de leur parti et du gouvernement, pour qu'ils abandonnent leur projet liberticide mort-né, au lieu d'envisager de le passer en force comme le réclame Frédéric Lefebvre. Elle les invite également à demander la démission de ce porte-parole, dont la démagogie n'a d'égal que son art consommé de la désinformation.

Il est en effet totalement fallacieux de présenter cette condamnation sans appel de la riposte graduée comme le seul fait d'élus de gauche : l'amendement 138 a été massivement voté par les eurodéputés (574 voix pour, 73 contre)[2], y compris donc par les libéraux de la ALDE et les conservateurs du PPE, parti auquel est rattaché l'UMP. 88% des eurodéputés qui se sont exprimés ont condamné la riposte graduée. Le nier est un déni de démocratie, préjudiciable à l'image de la France alors qu'elle préside l'Union Européenne.

Quant à dire que ceux qui s'opposent à la riposte graduée sont contre la rémunération des artistes, cela relève tout simplement de la démagogie : les opposants au projet de riposte graduée proposent tous des modèles économiques et/ou des mécanismes de financement mutualisé[3], qui permettraient une rémunération des créateurs à l'ère du numérique, sans porter atteinte aux droits fondamentaux des internautes.

À l'inverse, le projet de Christine Albanel, que Frédéric Lefebvre soutient aveuglément ne rapportera aucun centime de plus aux artistes, tout en portant atteinte aux libertés publiques.

Les quatorze juristes français qui viennent de co-signer un édito dans le dernier numéro de la revue juridique de référence Dalloz le disent aussi explicitement que le Parlement européen. La CNIL européenne l'a également rappelé début septembre [4], rejoignant sur ce point la CNIL française[5], la Commission pour la libération de la croissance française [6], l'ISOC [7], l'ASIC [8], l'AFA [9], l'UFC-Que Choisir [10], l'Electronic Frontier Foundation [11] et la multitude d'organisations françaises et européennes soutenant la Quadrature du Net.[12]

Hormis les producteurs de disque et de films, et la poignée de people manipulés leur servant d'alibi, la riposte graduée fait donc l'unanimité contre elle, et le doute quant à sa légalité en droit communautaire n'est plus permis.

« Ce projet est inepte et liberticide. Il coûtera des millions d'euros au contribuable pour une efficacité nulle. » déclare Jérémie Zimmermann, co-fondateur de la Quadrature du Net.

La majorité UMP a donc le choix : soit prendre acte du décès de la riposte graduée, soit emboîter le pas à Frédéric Lefebvre, au risque de passer, comme lors de l'examen de la loi DADVSI, pour la droite autoritaire la plus bête du monde sur les enjeux du numérique."

Toutes les sources ici.

Bravo Lefebvre, bravo l'UMP, bravo la Présidence française de l'UE : quel respect de l'Europe ! A proprement parler scandaleux...

Et pour finir, la cerise sur le gateau : la création d'Hadopi couterait aux contribuables 6,7 millions d'euros. Ben voyons ! Alors que tous les compteurs sont au rouge, franchement... Plus de détails dans l'article de Guillaume Champeau sur Numerama.

...(sans compter le budget de la Défense qui augmente, le budget immigration, soit disant en baisse mais qui augmente pour la répression inhumaine de son sous budget "Asile et immigration" et le budget intégration qui diminue de moitié. On voit où sont mises les priorités, nous en parleons une autre fois.) mais je m'égare...

Merci !

Merci aux adhérents parisiens de leur confiance et de leur mobilisation ! Merci à toute l'équipe , à celles et ceux qui ont sacrifié leurs vacances, pris des RTT, se sont fachés avec leur conjoint ;-), spécial big up à Virginie et Maud. Merci à Buildfreedom pour toutes les vidéos de campagne. Merci pour ces grandes retrouvailles... Une de plus ! Nous sommes enfin en ordre de bataille.

Bravo à tous les élus en France de ce week-end. Courage pour celles et ceux qui ont perdu. Des places, missions vous attendent aussi. J'appelle donc au rassemblement des bonnes volontés, il n'y a plus une seconde à perdre !

Réduire de 30% ses GES ? A voir et à revoir !

"GES"... Kezako ? Gaz à effet de serre, enfin !

En attendant désespérement que le gouvernement français veuille bien mettre les conclusions du Grenelle en oeuvre, nous avons à prendre, nous les citoyens, les devants. Allons-nous attendre que des lois passent pour changer nos modes de consommation ?

Voici une webserie lancée par le WWF. En une minute trente, sur un ton décontracté, les astuces pour faire diminuer la facture que nous laisserons aux générations futures, et à notre banquier ! A voir et à revoir.

Et tant qu'on est dans la Greenwebserie, je ne peux imaginer que vous ne connaissiez pas encore les Apprentis Z'Ecolo, un dessin animé qui vous fait découvrir le cycle de vie des objets de votre vie quotidienne. Cette fois-ci, le papier toilette : quelle empreinte écologique ?
By Terra Economica, le magazine du développement durable : www.terra-economica.info  dont le dernier numéro "le 1er choc écologique" est absolument passionnant.

Nous nous endormirons moins bêtes ce soir et nous réveillerons un peu plus consomm'acteurs demain matin.

Ensemble pour un Paris démocrate : précisions

Petite note à destination de nos amis adhérents du Mouvement démocrate de Paris : puisque on me fait l'honneur de me demander quelques précisions sur mon cheminement depuis quelques mois, je suis ravie de vous en donner.*

Je me suis opposée à un système. Pas à une personne, à un système.

Système que mes adversaires d'aujourd'hui ont allègrement cautionné et auquel ils ont largement contribué pendant des années, sans jamais se poser une seule question.

Ce n'est pas ce que j'ai choisi : j'ai choisi le chemin de la contestation constructive, quitte à faire une croix sur mes propres opportunités pour réclamer un changement de règles du jeu. Ce fut dur, parfois violent. Les pires étant évidemment ceux précités. (évidemment pas les nombreux adhérents de bonne foi sur l'autre liste avec lesquels je partage des valeurs fondamentales et les mêmes aspirations, que je salue ici).

Nous nous sommes battus à très nombreux au moment des statuts, des différents règlements pour obtenir des immenses progrès avec une écoute sans précédent de nos leaders. Ce sont des gages de confiance. Et je suis très fière de dire que même s'ils sont parfois encore perfectibles, encore à expérimenter, nos règles du jeu nous permettent une transparence et un respect de tous, que ce soit pour la collégialité, les investitures, la structuration de notre mouvement.

Où étiez-vous lorsqu'il fallait défendre cette exigence démocratique ?!!

Quand la confiance est là, on se soude, on se soutient, on fait face aux manipulations extérieures, on se bat ensemble. C’est souvent ce qui nous manquait. En tous les cas, moi, ça me manquait.
Aujourd'hui, on fait des forces de chacun les forces de tous, on trouve sa place, on devient complémentaires, on ne voit plus l'autre comme un danger, mais comme une chance de se tirer collectivement vers le haut.

Nous avons besoin de Marielle de Sarnez parce qu'elle a des qualités qu'aucun d'entre nous n'a encore aujourd'hui. (Il ne tient qu’à nous de grandir !). Une connaissance parfaite de la vie politique, une résistance à toute épreuve, une fidélité irréprochable et exemplaire. Une grande notoriété. Et que vous le vouliez ou non, François Bayrou ne serait pas ce qu'il est sans elle.
Nous avons besoin de Marielle pour faire émerger notre génération, nous nous appuyons sur elle, comme elle s’appuie sur nous. Peu à peu, nous serons capables de reprendre ce flambeau de résistance politique. Elle doit nous transmettre son savoir. Nous devons lui apporter notre vision, nos idées sur l’Alternative politique.

Les difficultés que j'ai rencontrées avec Marielle de Sarnez et les difficultés qu'elle a rencontrées avec moi, n'en déplaise à ceux qui les ont induites, nous ont rapprochées.

Marielle a des défauts, moi aussi. Et chacun de vous. Nous avons décidé de mettre des gardes fous, des règles empêchant nos travers humains. Je l'ai dit en public et je le répète, j'aurai été à sa place j'aurai été comme elle. Ce n'est pas les personnes qu'il faut changer, surtout quand elles sont indispensables, ce sont les règles. Pouvoirs et contre pouvoirs. Gouvernance. Leadership, responsabilités et collégialité. C'est ce que nous avons fait depuis un an, collectivement. Nous pouvons en être fiers.

Pour le reste et sur les éventuelles négociations, au risque de vous décevoir il n'y en a pas. Mais je vous remercie pour le bon buzz que vous avez fait, chers adversaires par vos mails anonymes.

Quelle rumeur avez-vous colportée ? Je serai candidate aux européennes ? Bien sûr que je suis candidate à la candidature aux européennes, et que j'enverrai ma lettre de motivation à la commission expliquant mon souhait de servir le Modem lors de ces élections qui me tiennent particulièrement à coeur. Parce qu'il y a un immense défi à incarner l'Europe de notre génération ! Un immense défi à combattre l'abstention : 3 jeunes sur 4 ne sont pas allés voter en 2004 !

Il se trouve que nous avons voté des statuts, que les candidatures sont ouvertes à tous, à vous aussi (et pourquoi pas à moi ;-) ?), que les adhérents se prononceront, et que je sois investie un jour ou pas, je suis fière de cette procédure. Et fière de m’y soumettre en confiance.

Ce n’est pas la question du jour. La question à laquelle nous avons à répondre en conscience : allons-nous renforcer notre Mouvement et nous mettre en ordre de bataille ? Allons-nous mettre toutes les chances de notre côté pour affronter les équipes surpuissantes des 2 partis majoritaires ?
Voilà, je me suis engagée avec Marielle de Sarnez et toute l’équipe Ensemble pour un Paris démocrate, je m’engage donc à l’exécution de notre projet.
J’assume et revendique ma décision au nom de ma foi dans l’offre politique que nous proposons aux Français, nous, les démocrates, et de ma reconnaissance à celles et ceux qui l’ont rendue possible ! Nos leaders, mais aussi vous !

Bon à part ça, le monde est juste entrain de partir en vrille, ce serait chouette qu'on relativise les "énormes" enjeux qui se déroulent chez nous pour ces élections départementales, au PS pour leurs motions, à l'UMP pour leurs régionales, sénatoriales, etc..., dès le 28, on arrête de se regarder le nombril, promis ?
Go !

* suite à la question sur le blog d'Hervé Torchet et aux commentaires.

VICTOIRE des parlementaires européens : c'est la mort de la riposte graduée !

Nos félicitations aux porteurs de l'amendement 138 : Guy Bono, Daniel Cohn-Bendit, Zuzana Roithova, Michel Rocard, Marielle de Sarnez, Christofer Fjellner, Rebecca Harms, Marco Cappato, Jean-Luc Benahmias et bien d'autres.

Bravo aux parlementaires du Mouvement démocrate en autres ! Et je salue celles et ceux qui sensibilisent, mobilisent sans relâche les parlementaires pour défendre les libertés individuelles des citoyens : April, la Quadrature du net. Un très grand bravo tout spécial à Alix et Christophe !

Sur PC IMpact

En fin de matinée, le parlement a voté l’amendement 138 en bloc. Cette décision « signe l'arrêt de mort de la riposte graduée » insiste pour sa part Guy Bono, eurodéputé et coauteur du texte avec Daniel Cohn Bendit et d’autres parlementaires.

De son côté, la Quadrature du net n’y va pas par quatre chemins : « c’est une nouvelle gifle monumentale du parlement contre le gouvernement français qui a tant insisté pour passer la riposte graduée, malgré une première et longue série de désaveux » ( Conseil d’État, Cnil, Arcep, déjà le Parlement européen, l’ISOC,  l’ASIC, l’AFA et Free, etc. etc.). D’autres amendements phares sont passés comme le 166 qui intègre des mesures anti-filtrage. Nous y reviendrons.


573 pour, 74 contre : un vote massif

L’amendement 138, approuvé à une très large majorité (573 pour, 74 contre) impose qu’aucune restriction à la liberté d'expression et d'information d'un citoyen ne soit prise sans décision préalable de l'autorité judiciaire. Une décision qui marque une piqûre de rappel : le juge judiciaire est par nature le seul à pouvoir mettre en cause les libertés fondamentales, sauf cas exceptionnel lorsque la sécurité publique, bref les fondations de la nation sont malmenées. Ce qui n’est pas encore le cas avec de simples MP3.

Pour Guy Bono, « cet amendement constitue une garantie afin que les dispositions du paquet télécom ne conduisent pas au transfert de missions de l'autorité judiciaire à des autorités administratives lors de la transposition par certains États membres malveillants, dont la France, tout en prévoyant les exceptions nécessaires à la sécurité publique. »

Un désaveu pour le ministère de la Culture

Concrètement, la première victime de cette baffe est le gouvernement français et spécialement la ministre de la Culture qui défend bec et ongles le schéma si bien huilé de la riposte graduée, en évacuant l'autorité judiciaire conformément aux vœux du lobby des ayants droit. Cette riposte graduée là ne va pas pouvoir s‘installer en France, ni partout en Europe selon les premiers éléments en notre possession. Pour Guy Bono, ce désaveu « confirme clairement la résolution du Parlement européen du 10 avril dernier qui avait déjà souligné que la coupure de l'accès à internet est disproportionnée ».

Une copie française à revoir, en profondeur

Pour l'eurodéputé, « cet amendement démontre que l'Europe est consciente que certains États membres veulent contourner l'autorité judiciaire et qu'elle les protège ! Aujourd'hui l'Europe apparaît comme le dernier rempart contre les velléités liberticides de certains États membres ». Celui-ci estime ainsi que cette position du parlement européen sonne tout simplement le « glas du projet de loi français "Création et Internet" et de sa mesure emblématique qui est la mise en œuvre de la riposte graduée par l'autorité HADOPI ».

« On ne joue pas comme ça avec les libertés individuelles. Le gouvernement français doit revoir sa copie! »

Suite de la rencontre avec Jean-Pierre Jouyet, la devinette du vendredi ;-)

Parce qu'il faut bien rire un peu... Lire le billet de Jean-Pierre Jouyet narrant notre rencontre. (cf le titre de l'article et le dernier paragraphe, devinez qui est-ce ?).

Plus sérieusement, ci-dessous vous trouverez le compte rendu de Toute l'Europe sur la rencontre.

Je le complète avec le billet de Jules, particulièrement brillant dans ses interventions au Quai d'Orsay.

Je tiens à remercier celles et ceux qui m'ont accompagné dans la préparation du rendez-vous. Ces rencontres ne font que commencer ! Que pensez-vous d'un prochain café démocrate de rentrée sur l'Europe ? C'est l'année ;-).

Avis aux consom' acteurs, éco-responsables : le classement "Pour un high tech responsable" de Greenpeace est paru

Parce que nous utilisons tous des high tech, que nous sommes des leaders d'opinion dans nos cercles familiaux, amicaux, associatifs, professionnels, je tenais à vous faire part de la parution de la 9ème étude de Greenpeace "pour un high tech responsable". Je salue Nokia qui arrive en premier et qui a réalisé une belle progression. Voilà, vous n'acheterez plus telle ou telle marque par hasard ;-).

Je compte sur chacun d'entre vous pour en parler avec le service achat de votre entreprise.

Voici le début du communiqué de Greenpeace :

France — La neuvième édition du classement « Pour une high-tech responsable » de Greenpeace révèle que cinq marques ont fait des progrès significatifs : Nokia, avec une belle longueur d’avance, puis, dans un mouchoir de poche, Samsung, Fujitsu Siemens, Sony Ericsson et Sony (1). « La plupart des grandes marques font désormais des efforts pour se conformer aux critères de plus en plus stricts de notre classement, commente Zeina Al Hajj, responsable de la campagne Toxiques. Apple, Nokia, Sony Ericsson et Samsung enregistrent en particulier les meilleures performances sur le volet "économies d’énergie". » Lire la suite ici.

Vous trouverez la version téléchargeable en anglais ici. En cliquant sur les chiffres 1, 2, ... en bas à gauche du widget, vous trouverez les précédentes éditions et pourrez admirer les progressions et les flops.

Campagne du Collectif "Ensemble pour un Paris démocrate" : les raisons de mon engagement

"Le Mouvement démocrate Paris a besoin de toutes ses forces vives pour porter notre projet d’espoir auprès de nos concitoyens et rivaliser avec les équipes des 2 partis majoritaires aux prochaines échéances cruciales : européennes, régionales, présidentielles.

Il est de notre devoir de nous fédérer avec nos diversités, nos compétences, nos soifs d’inventer la politique d’aujourd’hui et de demain. Les adhérents sont la force de notre mouvement, la substantifique moelle.

Cette équipe, mêlant expérience et fraîcheur, s’appuyant sur les forces de chacun, propose aux adhérents parisiens une structure solide où chacune et chacun est attendu. Nous sommes en train de vivre la dernière étape de la structuration de notre mouvement et il est temps !

Avec enthousiasme, offrons à Paris une fédération mature, efficace, à l’image de l’extraordinaire diversité des sensibilités réunies aux côtés de François Bayrou et le renouvellement que nous nous étions promis !"

Quitterie Delmas, déléguée nationale du Mouvement démocrate

Pour connaître le projet de ce collectif pour le Mouvement démocrate parisien, cliquez sur la photo, ce sont toutes ces personnes là qui l'incarnent aujourd'hui ! (entre autres...)

Chaque soir des membres du Collectif "ensemble pour un Paris démocrate" vont à la rencontre des adhérents parisiens pour promouvoir leur projet de structuration et d'organisation du Mouvement départemental et recueillir leurs souhaits. Pour ma part, j'étais très heureuse de participer à la réunion de lancement de campagne par les jeunes chez Alter Mundi à l'invitation de Frédéric Badina accompagnée de Franck Faveur, Nora Missaoui, Virginie Votier et tant d'autres. J'aime tout particulièrement cette campagne qui est collective et pas individualisée, nous ne sommes pas sur des noms, des personnes, mais bien sur une magnifique union des talents ! Merci à toutes et à tous !

Hier soir, c'était dans le 12ème au bar les Associés qu'avec François Guliana, ancienne tête de liste dans le 2ème arrondissement de Paris aux Municipales que nous répondions à l'invitation de Pierrick Prevert et de Géraldine Prolongeot. Merci à tous les adhérents présents pour leur écoute, leurs suggestions, et leur accueil !

Chaque soir, retrouvez des membres du collectif dans vos quartiers ! Tous les soirs... tous les soirs.... ça vaut le coup, terminons en beauté cette dernière étape de la strucuturation de notre Mouvement !

Debrief de la rencontre avec le secrétaire d'Etat aux Affaires européennes : Jean Pierre Jouyet fait la promo du Forum de Nantes

Jean-Pierre Jouyet nous recevait donc cette semaine afin de nous présenter le "Forum de Paroles d'européens" qui se tient les 10 et 11 octobre prochains à Nantes.

L'objet de ce forum, très participatif, est d'inviter 500 jeunes à se positionner sur l'Europe de 2020. Chacun est appelé à contribuer via le net ou sur place. Des restitutions se feront devant de grands témoins européens issus du conseil des sages.

Je suis heureuse que la jeune génération soit associée à cette réflexion, je ne peux m'empêcher de penser qu'il serait encore plus pertinent de l'interroger sur l'Europe d'aujourd'hui. C'est aujourd'hui que l'Europe est en crise, c'est aujourd'hui que la jeunesse française elle même traverse une crise de confiance en l'avenir, en elle-même, en ses représentants.

Je regrette de ne pouvoir vous montrer la vidéo de cette rencontre, elle ne serait pas disponible. Quel dommage. Nous avons abordé des questions sensibles comme Edvige, Dadvsi, la "directive retour", défense et sécurité, difficultés à "politiser" les grands choix européens en amont des débats nationaux, une fois que le match est joué, et qu'il n'y a plus qu'à transcrire les directives. De plus, il était intéressant de noter qu'un autre membre du gouvernement affirmait ne pas se sentir à l'aise avec la lise en place du fichier Edvige, je regrette de ne pouvoir vous montrer ces images. J'espère avoir rêvé quand j'ai entendu sur ces sujet là, notre secrétaire d'Etat se défosser sur l'Europe. Comme je n'ai pas les images, nous allons dire que j'ai eu des acouphenes ;-).

Enfin, je félicite la Netscouade pour l'organisation de ce rendez-vous et pour son professionnalisme. Les photos de cette rencontre par Sacha Quester Séméon ici, à qui j'adresse un grand merci pour ces souvenirs. Les comptes rendus sur Mémoire Vive, sur Publius. Sur la photo ci-dessus : Jules de Diner's room, Damien Rupied de Publius, Natacha de Mémoire Vive, Vincent Ducret, étaient aussi présents à la rencontre : Benoît Thieulin, Guillaume Klossa, Cyrille d'Euradionantes.eu.

Europe : à la rencontre du secrétaire d'Etat aux Affaires européenes Jean-Pierre Jouyet

C'est demain, mercredi 10 septembre que je suis invitée à me rendre au Quai d'Orsay afin de rencontrer Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux Affaires européennes.

Il sera question lors de notre échange avec d'autres forces vives, acteurs ou observateurs de la vie politique sur internet, de la Présidence française de l'Union européene, de l'initiative "Paroles d'Européens", notamment sur l'édition de Nantes, le 10 octobre prochain, forum "12 projets pour 2020".

Je compte sur vos remontées "terrain" afin de m'accompagner dans la préparation de ce rendez-vous.